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Merci de nous contacter pour votre demande de devis pour des machines à café. Afin de vous fournir un devis précis, nous avons besoin de plus d'informations concernant vos besoins. Pourriez-vous nous donner des détails sur le nombre de machines que vous souhaitez acheter, le modèle spécifique que vous recherchez, ainsi que toute autre spécification que vous pourriez avoir en tête ? Une fois que nous aurons toutes ces informations, nous pourrons vous fournir un devis détaillé, incluant les coûts de chaque machine, les frais de livraison, les taxes applicables, et toute autre information pertinente. Dans l'attente de votre réponse, veuillez agréer, nos salutations distinguées. Cordialement, Royalkaroma Distribution SARL

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condition générale de vente

1-Points généraux

1.1. La boutique en ligne https://royalkaroma.ch/
Est une offre de Société Sarl, royal karoma distribution  27 rue de la Coulouvrenière , 1204Genève
1.2. Les conditions générales de vente (ci-après CGV) régissent l'ensemble des conditions et prestations qui lient ROYALKAROMA distribution, (ci-après ROYALKAROMA distribution) à ses clients. 
1.3. Toute correspondance doit être adressée au centre clients ROYALKAROMA distribution, 27 rue de la Coulouvrenière, 1204 Genève ou par courriel à info@royalkaroma.ch

2 -Offre et conclusion du contrat

2.1. Les offres sur la boutique en ligne https://royalkaroma.ch/
S’adressent à des clients majeurs et capables d'agir, domiciliés en Suisse ou dans la Principauté du Liechtenstein. Elles sont fournies sans engagement et ne constituent donc pas des offres fermes.
2.2. Le client reçoit une confirmation de sa commande sans engagement. ROYALKAROMA distribution se réserve notamment le droit de refuser les commandes d’un article si les quantités dépassent la consommation usuelle d’un ménage. La commande n’est réputée ferme qu’à la confirmation de l’expédition ou de la mise à disposition de la marchandise pour enlèvement. 
2.3. Pour pouvoir passer commande et/ou demander des informations sur certains produits, le client doit au préalable se connecter à https://royalkaroma.ch/
Avec un compte client personnel ou en tant que visiteur. Pour ce faire, qu’il passe commande ou non, il est tenu d’indiquer, outre son nom d’utilisateur (adresse courriel), ses prénoms et noms officiels, l’adresse du domicile déclaré aux autorités, sa date de naissance, la langue de communication désirée ainsi qu’un numéro de téléphone valable. En cas d’achat par le biais du compte client individuel, il doit également définir un mot de passe. 

3 -Commande et livraison

3.1. Les commandes sont passées sur le site https://royalkaroma.ch/
et dans les succursales d'ROYALKAROMA distribution ou encore par téléphone. S’il apparaît après confirmation de la réception de la commande qu’un article n’est pas disponible, la commande est tout simplement annulée, sans que le client puisse faire valoir de prétentions supplémentaires.
3.2. Le délai de livraison figurant dans l’offre ou dans la confirmation de réception de la commande est fourni à titre purement indicatif, sans aucun engagement. Dans le cas où ROYALKAROMA distribution serait dans l’impossibilité de respecter un délai de livraison, le client peut annuler sa commande en faisant part au centre clients par écrit dans les 30 jours suivant la confirmation de réception de la commande.
3.3. ROYALKAROMA distribution est habilitée à réaliser des livraisons partielles. Si une partie seulement de la marchandise commandée ne peut être livrée, le client n'est pas en droit d’annuler la totalité de la commande ni de faire valoir des prétentions supplémentaires.
3.4. Les livraisons sont expédiées exclusivement à des adresses en Suisse et dans la Principauté du Liechtenstein, aux frais et aux risques et périls du client. En principe, la marchandise est livrée uniquement à l’adresse du client, sur le trottoir. Lors de la commande, le client a la possibilité d’opter pour une garantie de transport payante. Cette dernière garantit une indemnisation de la valeur de la marchandise commandée en cas de dommage survenant pendant le transport. 
3.5. S’il a été convenu d’un délai pour enlever la marchandise, le client devra prendre livraison de la marchandise commandée dans les deux semaines suivant l’avis de mise à disposition dans le lieu de retrait indiqué. L’enlèvement se fera aux horaires d’ouverture courants du lieu de retrait indiqué. Si la marchandise n’a pas été enlevée dans le délai imparti, ROYALKAROMA distribution a le droit de se rétracter ou de livrer la marchandise au client aux frais de ce dernier. Dans les deux cas, elle peut faire valoir un dédommagement pour les démarches effectuées.
3.6. Le client s’engage à vérifier immédiatement que la marchandise livrée/enlevée est conforme à celle commandée, complète et en parfait état. Les dommages aux marchandises livrées/enlevées doivent être signalés à l’entreprise de transport et à ROYALKAROMA distribution dès que possible, mais au plus tard dans les cinq jours calendaires suivant la livraison. En cas de réclamation, toutes les pièces de l’emballage original doivent être conservées. Le client ne pourra s’en débarrasser qu’avec l’accord écrit de l’entreprise de transport ou d'ROYALKAROMA distribution. 

4 -Prix

4.1. ROYALKAROMA distribution a le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix en vigueur est celui publié à la date de la commande. Les modifications de prix qui interviennent après la commande ne sont pas prises en considération.
4.2. Tous les prix publiés sur la boutique en ligne https://royalkaroma.ch/
S’entendent en francs suisses, TVA (taxe sur la valeur ajoutée) et TRA (taxe de recyclage anticipée) incluses. Les coûts annexes (par ex. frais de port, d’emballage, suppléments pour certains moyens de paiement, garantie de transport, prestation de services et frais d’installation) ne sont pas inclus dans le prix. Ils sont indiqués séparément et peuvent être facturés en sus. Ces données sont fournies sous réserve de modifications techniques, d’erreurs et de fautes d’impression. 

5 -Conditions de paiement et réserve de propriété

5.1. Les moyens de paiement acceptés sont ceux indiqués sur la boutique en ligne https://royalkaroma.ch/
ROYALKAROMA distribution peut exclure l’un ou l’autre de ces moyens de façon générale ou pour certains clients, sans avoir à justifier sa décision. ROYALKAROMA distribution est habilitée à percevoir des suppléments sur certains moyens de paiement. Elle se réserve le droit de se renseigner sur la solvabilité du client et à cet effet, elle peut aussi transmettre les données de clients à des tiers.
5.2. En cas de règlement sur facture mensuelle (pour les particuliers uniquement), les adresses de facturation et de livraison doivent être identiques. Vous recevez de Paycard (Retail Marketing Switzerland AG) une facture groupée mensuelle dans un délai de dix jours ouvrables au cours du mois suivant. En option, cette facture mensuelle peut également être réglée sous forme de versements partiels. Les dispositions et conditions sont disponibles dans les CGV
Applicables aux factures mensuelles. Si le client est en retard de paiement, des frais de rappel et/ou de recouvrement peuvent être réclamés. De plus, ROYALKAROMA distribution peut sans information complémentaire annuler ou suspendre toutes les autres commandes jusqu'au règlement de l'intégralité de la créance. Les prétentions en dommages et intérêts demeurent expressément réservées. De plus, ROYALKAROMA distribution est en droit de céder les dettes en souffrance à des sociétés de recouvrement externes.
5.3. En cas d’achat par carte de débit ou de crédit, le montant est débité à la date de la commande, et les données du client sont transmises sous forme cryptée. En cas de prépaiement, la commande n’est déclenchée qu’une fois le montant correspondant reçu par ROYALKAROMA distribution. Durant cette période, les articles désirés ne peuvent pas être réservés. En cas de difficulté d’approvisionnement, il peut arriver que la marchandise assortie du statut «en stock» ne soit pas immédiatement livrable au déclenchement de la commande. Si le paiement n’a pas été réceptionné par ROYALKAROMA distribution dans les cinq jours, ROYALKAROMA distribution peut annuler la commande. S’il a été convenu d’un enlèvement de la marchandise commandée par le client dans un lieu de retrait d'ROYALKAROMA distribution, le prix d’achat, coûts annexes inclus, doit être réglé en totalité à ce moment-là.
5.4. Les produits livrés par ROYALKAROMA distribution ou enlevés par le client restent la propriété d'ROYALKAROMA distribution jusqu’à réception par ROYALKAROMA distribution de la totalité du montant de l’achat (tous suppléments inclus). Le client s’engage à prendre soin des produits aussi longtemps qu’ils sont la propriété d'ROYALKAROMA distribution. 

6 -prestations de services et taxes

Lorsque le client indique pour sa commande le numéro de sa    ou présente celle-ci au paiement, il autorise Royalkaroma distribution à transmettre ses données à      royal karoma distribution  27 rue de la Coulouvrenière , 1204Genève, et/ou à les utiliser pour le traitement des affaires, la bonification des points et la vérification de ses coordonnées. La bonification des points est attribuée au moment du règlement intégral du montant. Les cartes prépayées, bons, prestations de services et taxes sont exclus de la bonification de super points. Les conditions générales de vente pour la    sont en outre publiées sur  
et s'appliquent en conséquence.

7-Retour, garantie et réparations

7.1. Droit de reprise et d'échange
Royalkaroma distribution propose un droit de reprise limité. Vous voudrez bien comprendre que nous ne pouvons pas reprendre des articles dans tous les cas. Les conditions de retour figurent ici
. 
La reprise doit toujours être sollicitée dans une succursale ou via notre portail de retour sur https://royalkaroma.ch/
.
7.2. Etendue de la garantie
ROYALKAROMA distribution accorde au client une garantie sur les produits achetés. Lorsque la garantie est mise en œuvre (c’est-à-dire si le défaut d’un produit apparaît avant ou après la remise du produit ou de la marchandise au client ou si le défaut existait déjà), le client a droit à la réparation, à un dédommagement ou à la résiliation du contrat. Le choix des mesures revient à ROYALKAROMA distribution ou au fabricant. Si ROYALKAROMA distribution ou le fabricant optent pour la résiliation du contrat, le remboursement du client est effectué à hauteur de la valeur de remplacement de l’appareil défectueux. Il n'existe aucun droit à un appareil de remplacement gratuit pendant la période de réparation du défaut. Sont exclus de la garantie: - les dégâts causés par les éléments naturels; - les dégâts dus à l’humidité; - les dégâts dus à un choc ou une chute; - l'usure naturelle; - le non-détartrage des appareils ménagers; - les problèmes de logiciels; - les erreurs de manipulation; - les dommages causés par des tiers; - les dommages causés en cas d’intervention d’un tiers sur le produit ou de modification de ce dernier; - les pièces d’usure comme les piles, les accumulateurs, les lampes de projection et les éléments du boîtier;
La garantie prévue par la loi est totalement exclue.
7.3. Délai de garantie et garantie du fabricant
La durée de la garantie de chaque article est indiquée sur le bulletin de livraison. Elle est d’au moins deux ans pour les appareils neufs et court à compter de la date de la livraison ou de l’enlèvement du produit. L’échange sous garantie et la réparation sous garantie n’ont pas pour effet de prolonger la durée de garantie initiale. Le bon de livraison fait office de bon de garantie. Ce dernier doit être conservé précieusement.
7.4. Démarches à engager en cas de défaut d'un produit 
En présence d’un défaut ne tombant pas sous le coup d’une exclusion de garantie, le client s’adressera à une succursale ou au service clients ROYALKAROMA distribution. Le droit de remboursement des réparations effectuées par des tiers est exclu. Le client doit retourner ou expédier le produit défectueux à ses frais et à ses risques et périls dans une succursale ou au service clients ROYALKAROMA distribution. Les produits doivent être remis ou expédiés, avec tous leurs accessoires, dans l’emballage d’origine et accompagnés de la quittance d’achat/du bon de livraison. En l’absence de l’emballage d’origine, le produit devra être emballé pour pouvoir être correctement transporté. S’il apparaît qu’un produit renvoyé n’est pas sous garantie (cas d’exclusion ou délai de garantie expiré), un devis portant sur les frais de réparation sera automatiquement établi. Ce dernier peut être facturé au client. Si le client décide d'effectuer une réparation, le devis ne lui sera pas facturé. Si le client ne répond pas à temps à l'estimation des coûts, le produit sera éliminé. Les produits renvoyés qui ne sont pas défectueux, qui sont envoyés à une adresse erronée et dont le retour par le client n’a pas été convenu au préalable et/ou dont l’emballage est défectueux ou qui ne sont pas accompagnés de leurs accessoires, peuvent être renvoyés au client. Dans de tels cas, il incombe à Royalkaroma distribution ou au tiers de faire valoir une indemnité pour les démarches effectuées. La sauvegarde des données est de la seule responsabilité du client. Royalkaroma distribution n'assume aucune responsabilité pour la perte de données et de programmes, toute responsabilité pour des données perdues ainsi que les dommages consécutifs correspondants sont exclus. Lors du contrôle de l'appareil, il est possible que des données existantes soient consultées par Royalkaroma distribution ou par des tiers mandatés.
7.5. Prolongation de garantie
À la commande, le client a la possibilité de faire prolonger la garantie de 24 mois supplémentaires à compter de l’expiration du délai de garantie. Cette prolongation ne peut pas être conclue a posteriori, c’est-à-dire une fois le produit acheté. Si l’achat porte sur plusieurs pièces d’un même article, le client peut conclure uniquement un nombre équivalent de prolongations de garantie. Sont exclus de la prolongation de la garantie les produits utilisés à des fins commerciales. Les réparations ou travaux de réglage sur place et les appareils de remplacement ne font pas l’objet de la prolongation de garantie. La prolongation de garantie est proposée en deux variantes: soit une prolongation dans le temps de la garantie initiale visée au chiffre 7.3 (option Bring-in), soit une combinaison de cette prolongation dans le temps de la garantie actuelle selon chiffre 7.3 et d'un service de ramassage et de livraison (Pick-up). Selon la variante Pick-up, le produit défectueux est enlevé chez le client aux frais, risques et périls d'Royalkaroma distribution et le produit réparé ou de remplacement lui est livré. Les produits qui deviennent défectueux durant la «prolongation de garantie» doivent impérativement être déposés personnellement sur place dans une succursale (option Bring-in). Une copie du bulletin de garantie doit être joint à la demande de réparation. Si, à l’achat, une prolongation de garantie a été conclue avec l’option «Pick-up», le client annonce le cas de garantie au service clients. Un rendez-vous est fixé par téléphone afin de convenir un retrait et d’une livraison sur le trottoir. Royalkaroma distribution pourra facturer au client les frais de déplacement à vide de l’entreprise de transport mandatée si, dans le cadre de la prolongation de garantie avec option «Pick-up», l’appareil à retirer n’est pas prêt à l’heure convenue ou n’est pas suffisamment emballé 

8-Responsabilité

Les dommages-intérêts pour impossibilité d’assurer la prestation, violation du contrat, faute lors de la conclusion du contrat ou quasi-délit sont exclus, sauf acte intentionnel ou négligence caractérisée. Toute responsabilité pour des dommages indirects et consécutifs résultant de l’usage, d’une insuffisance de prestation ou d’une perte de puissance, est exclue. 

9-Publicité individualisée

Pour éviter toute publicité inutile, https://royalkaroma.ch/
Envoie uniquement de la publicité ciblée à ses clients possédant un compte actif. Cette dernière repose sur l’analyse du comportement d’achat de la clientèle. Pour l’envoi de la publicité individualisée, https://royalkaroma.ch/ dispose de plusieurs options et moyens (liste non exhaustive), avec notamment l’e-mail, l’envoi postal, le téléphone, les textos ou la messagerie multimédia (SMS, MMS). En ouvrant un compte client chez https://royalkaroma.ch/
, le client accepte la publicité individualisée. Il peut à tout moment se rétracter dans son compte client. Il peut en outre également se rétracter dans chaque e-mail individualisé et chaque newsletter en cliquant sur le lien de désabonnement. 

10-Traitement et protection des données

Pour pouvoir continuer à améliorer nos offres au sein du groupe    et à vous orienter vers des produits et offres adaptés, nous analysons les données relatives à votre comportement d'achat et à votre comportement en ligne - pour autant que vous possédiez un compte client chez nous - et nous les utilisons au sein du groupe    dans le respect des principes ci-après. Vous trouverez plus d'informations sur le traitement des données dans notre déclaration de protection des données. 
En acceptant les présentes CGV, vous consentez à la saisie et à l'évaluation de vos données personnelles, telles que votre nom, votre adresse postale ou électronique, ainsi que de vos données d'achat et des données relatives à votre comportement en ligne à des fins de marketing ou de publicité au sein du groupe. Ces données sont exclusivement destinées à un usage interne à    et ne sont pas transmises à des tiers (à des fins publicitaires). Elles peuvent servir à former des groupes-cibles constitués de clients ayant des centres d'intérêt et des données d'achat comparables. Des méthodes mathématiques et statistiques unanimement reconnues sont pour ce faire employer. Ces données peuvent être complétées par d'autres données collectées auprès de vous par nous ou par d'autres entreprises du groupe (lors de vos achats p. ex.). Il peut s'agir de données personnelles de base, de coordonnées, de données financières, de données d'achat, de données de transaction, de données de suivi, de données de localisation, de données de trafic ou d'analyses spécifiques. En nous donnant votre accord ou en accordant votre consentement à une autre entreprise du groupe    dans un autre cadre (en vous inscrivant à une newsletter p. ex.), vous acceptez de recevoir des informations personnalisées et pertinentes pour vous concernant des produits et des offres définis sur la base des analyses effectuées. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement avec effet immédiat non rétroactif et vous désabonner des communications correspondantes. Sur la base des analyses, nous pouvons également faire apparaître des annonces ou conseils personnalisés sur notre site Internet ou sur les pages web du groupe. Si vous ne souhaitez pas que vos données issues du présent magasin en ligne soient analysées au sein du groupe, vous pouvez modifier les paramètres de votre compte client en conséquence. Pour les participants au programme, ce sont les Conditions générales de la    qui s'appliquent. 
Vous nous autorisez à transmettre vos coordonnées (adresse électronique p. ex.) sous forme pseudonymie (par une méthode de "Hasting") à des entreprises tierces à des fins de diffusion de publicité personnalisée. Ces prestataires tiers sont des entreprises de publicité (des prestataires de réseaux sociaux en règle générale). En effectuant un travail de comparaison, l'entreprise de publicité reconnaît les coordonnées se trouvant déjà dans sa base de données et peut faire apparaître des annonces publicitaires adaptées à vos centres d'intérêt pour notre compte. Vous trouverez davantage d'informations, notamment sur la manière d'éviter les publicités personnalisées, dans notre déclaration de protection des données. 

11-For, droit applicable

Les présentes conditions générales de vente peuvent faire l’objet de modifications à tout moment. Le droit suisse s'applique en exclusivité. Le for est soit le domicile du client, soit le siège de    à Genève-Ville. 
2023/01